Enseignements

Cours

Trimestre d’automne

PERSONNES PHYSIQUES ET FAMILLE (DRT 1224)

Descriptif : Personnalité juridique (conditions d’acquisition et statut juridique du foetus); filiation (par le sang, par procréation assistée et par adoption); mariage (conditions de formation et nullité, survol des effets, séparation de corps et divorce); union civile et union de fait (conditions de formation et d’existence).

RÉGIMES MATRIMONIAUX (DRT 3203)

Descriptif : Effets du mariage (protection de la résidence familiale, prestation compensatoire, patrimoine familial); régimes matrimoniaux (société d’acquêts et séparation de biens), contrats de mariage, union civile et union de fait (effets).

Trimestre d’hiver

DROIT DE L’ENFANT (DRT 3803)

Descriptif : Statut juridique de l’enfant en droit international (Convention relative aux droits de l’enfant et autres instruments internationaux); concepts fondamentaux du droit privé québécois (autorité parentale, minorité, tutelle au mineur et intérêt de l’enfant).

ÉTHIQUE ET DROIT DE L’ANIMAL (DRT 3016)

Descriptif : Contextualisation historique du droit animal; statut juridique de l’animal en droit privé et public; perspectives interdisciplinaires via l’intervention d’experts du milieu animal (psychologie, biologie, philosophie, éthique); réflexions sur le devenir du droit animal.

Encadrement d’étudiants gradués

Doctorat en droit

 MANON FERRAND (direction individuelle)
Titre à venir (sujet: épistémologie du notariat)

♦ Scolarité en cours


ANDRÉANNE MALACKET (direction individuelle)
Des règles de dévolution légale en droit des successions québécois : perspectives sociohistoriques et comparatives pour une reconnaissance de la vocation successorale du conjoint de fait

♦ Thèse en cours de rédaction


JOHANNE CLOUET (codirecteur: Pr. J.F. Gaudreault-Desbiens)
L’influence des marqueurs identitaires des juges dans les décisions relatives à la garde des enfants dans un contexte post-rupture

♦ Diplôme obtenu en 2015 –  Mention d’excellence 1er 10%
♦ Prix Thémis 2016
♦Thèse publiée aux Éditions Thémis sous le titre : Décisions judiciaires en matière de garde d’enfants : contribution à l’étude de l’influence des marqueurs identitaires du juge


CHRISTINE MORIN (codirecteur: Pr. Pierre Noreau)
L’émergence des limites à la liberté de tester en droit québécois : étude socio-juridique de la production du droit

♦ Diplôme obtenu en 2007 – Mention d’excellence 1er 10%
♦ Prix Henri-Capitant 2008; Prix Minerve 2008
♦ Thèse publiée aux Éditions Yvon Blais

 

Maîtrise en droit (option recherche)

VALÉRIE COSTANZO (direction individuelle)
Titre à venir (sujet: l’accessibilité à la justice en droit de la famille)

♦ Mémoire en cours de rédaction


ISABELLE LAFRENIÈRE (direction individuelle)
Conflits d’intérêts et courtage immobilier au Québec : un constat mitigé sur l’état du droit, 50 ans après l’entrée en vigueur de la première Loi sur le courtage immobilier

♦ Diplôme obtenu en 2014


DOMINIQUE BARSALOU (codirecteur: Pr. Guy Rocher)
Le traitement juridique de la mère au foyer: le droit privé et le droit social de la famille québécois à l’aune de l’individualisme

♦ Diplôme obtenu en 2011 – Mention « Excellent »
♦Prix de l’APDQ 2011; Lauréat concours juridique 2015 de la Fondation du Barreau du Québec / catégorie Nouvel auteur
♦ Publications aux Éditions Yvon Blais sous le titre : Ma mère ne travaille pas – Le traitement juridique de la mère au foyer en droit québécois de la famille


JEANNE TUGAULT-LAFLEUR (direction individuelle)
Analyse comparative des conceptions de l’enfant et des institutions de l’adoption dans le monde arabo-musulman et en Occident : une réconciliation est-elle possible ?

♦ Diplôme obtenu en 2011 – Mention « Excellent »
♦ Prix Henri-Capitant 2011


FLORENCE PAUL (direction individuelle)
Points de jonction et harmonisation des normes civiles et religieuses en matière matrimoniale

♦ Diplôme obtenu en 2010 – Mention « Très bien »


ANDRÉANNE MALACKET (direction individuelle)
L’intérêt de l’enfant – notion polymorphe susceptible d’appropriation. L’exemple de l’avant-projet de loi portant réforme du droit de l’adoption

♦ Diplôme obtenu en 2010 – Mention « Excellent »
♦ Prix Henri-Capitant 2010


LOUISE-ANDRÉE BARETTE (direction individuelle)
La connaissance des origines de l’enfant adopté: du « besoin » au « droit ». Perspectives anthropologique, sociologique et psychologique pour une réforme législative

♦ Diplôme obtenu en 2009 – Mention « Exceptionnel »


JOCELYNE JARRY (direction individuelle)
Les conjoints de fait au Québec : vers un encadrement légal

♦ Diplôme obtenu en 2006
♦ Thèse publiée aux Éditions Yvon Blais

 

Maîtrise en droit (option notariat)

GULTEN CALASIN 
Coordination du partage du patrimoine familial et de la communauté de meubles et d’acquêts à la lumière du droit de propriété québécois

♦ Diplôme obtenu en 2012


MARC-ÉTIENNE SICARD
Notariat, handicap et droit matrimonial et successoral

♦ Diplôme obtenu en 2010


MARIE-PIERRE DUCHAINE
Assurance-titre et déontologie notariale

♦ Diplôme obtenu en 2009


GENEVIÈVE LEGAULT
Les intérêts patrimoniaux des mineurs

♦ Diplôme obtenu en 2009


CATHERINE BÉLAND
Le projet parental sur procréation assistée

♦ Diplôme obtenu en 2007


FRÉDÉRIC MARCHAND.
Les modes alternatifs de résolution de conflits

♦ Diplôme obtenu en 2007

 

Maîtrise en droit (option droit international)

KATHERINE FOURNIER-MARCHETERRE
La protection des enfants contre l’exploitation sexuelle

♦ Diplôme obtenu en 2009

Ce contenu a été mis à jour le 6 septembre 2017 à 12 h 01 min.