Recherche et expertise

Recherche subventionnée

  • Commission citoyenne sur le droit de la famille
    Organisme subventionnaire : Chambre des notaires du Québec
    Rôle : Coprésident
    Date de subvention : 2018
  • Access to Effective Family Justice : Improving Outcomes from Children and Parents
    Organisme subventionnaire : CRSH
    Rôle : Cochercheur
    Chercheur principal : Prof. Nicholas Balas (Droit – Queen’s University)
    Programme : Subventions ordinaires de recherche
    Date de subvention : 2014-2019
  • Séparation parentale, recomposition familiale : parents et enfants à soutenir
    Organisme subventionnaire : Conseil de recherche en sciences humaines du Canada (CRSH)
    Rôle : Chercheur régulier
    Responsable scientifique : Professeure Marie-Christine Saint-Jacques (Service social – UL)
    Programme : ARUC
    Date de subvention : 2011-2016
  • Regards sur les réformes du droit de la famille à l’étranger
    Organisme subventionnaire : ARUC (UL) Séparation parentale – Recomposition familiale
    Rôle : Chercheur principal
    Partenaires: Ministère de la Justice du Québec et Association de médiation familiale du Québec
    Date de subvention : 2014-2015
  • Comité consultatif sur le droit de la famille (CCDF)
    Organisme subventionnaire : Ministère de la Justice du Québec
    Rôle : Président
    Date de subvention : 2013-2015
  • Étude empirique sur les pensions alimentaires entre ex-conjoints (Phase III)
    Organisme subventionnaire : Ministère de la Justice du Québec
    Rôle : Chercheur principal
    Cochercheures : Me Jocelyne Jarry, Professeure Évelyne Lapierre-Adamcyk (Démographie – UdeM) et Professeure Céline Le Bourdais (Démographie – McGill)
    Date de subvention : 2012-2013
  • Aspects juridiques de la coordination parentale
    Organisme subventionnaire : ARUC (UL) Séparation parentale – Recomposition familiale
    Rôle : Cochercheur
    Chercheur principal : Professeur Dominique Goubau (Droit – UL)
    Date de subvention : 2012-2013
  • L’union de fait et le mariage au Québec : analyse des représentations de la vie conjugale d’un point de vue social et juridique
    Organisme subventionnaire : Conseil de recherche en sciences humaines du Canada (CRSH)
    Rôle : Cochercheur
    Chercheure principale : Professeure Hélène Belleau (Sociologie – INRS)
    Programme : Subventions ordinaires de recherche
    Date de subvention : 2010-2013
  • Étude empirique sur les pensions alimentaires entre ex-conjoints (Phase II)
    Organisme subventionnaire : Ministère de la Justice du Québec
    Rôle : Chercheur principal
    Cochercheures : Me Jocelyne Jarry, Professeure Évelyne Lapierre-Adamcyk (Démographie – UdeM) et Professeure Céline Le Bourdais (Démographie – McGill)
    Date de subvention : 2010-2011
  • Partenariat familles en mouvance et dynamiques intergénérationnelles : Le nouveau contrat familial
    Organisme subventionnaire : Fonds québécois de la recherche sur la société et la culture (FQRSC)
    Rôle : Chercheur régulier
    Responsable scientifique : Professeure Françoise-Romaine Ouellette (Anthropologie – INRS)
    Date de subvention : 2008-2011
  • Analyse empirique des représentations du contrat chez les couples
    Organisme subventionnaire : Conseil de recherche en sciences humaines du Canada (CRSH)
    Rôle : Chercheur principal
    Cochercheure : Professeure Hélène Belleau (Sociologie – INRS)
    Programme : Subventions ordinaires de recherche
    Date de subvention : 2007-2010
  • Analyse prospective de la clientèle du programme de perception des pensions alimentaires
    Organisme subventionnaire : Ministère du Revenu du Québec
    Rôle : Cochercheur
    Chercheur principal : Professeur Benoît Laplante (Démographie – IRNS)
    Date de subvention : 2009
  • Étude empirique sur les pensions alimentaires entre ex-conjoints (Phase I)
    Organisme subventionnaire : Ministère de la Justice du Québec
    Rôle : Chercheur principal
    Cochercheure et coordonnatrice : Me Jocelyne Jarry
    Date de subvention : 2008-2009
  • Revue internationale Enfances, Familles, Générations
    Organisme subventionnaire : Conseil de recherche en sciences humaines du Canada (CRSH)
    Rôle : Directeur
    Codirectrice : Professeure Hélène Belleau (Sociologie – INRS)
    Programme : Soutien aux revues scientifiques
    Date de subvention : 2007-2009
  • Les partages au sein des couples : Normes juridiques et usages sociaux de l’argent et des biens (France, Belgique, Québec, Suisse)
    Organisme subventionnaire : Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) France
    Rôle : Cochercheur
    Chercheure principale : Mme Agnès Martial (Sociologie – CNRS Toulouse)
    Date de subvention : 2006-2008
  • Regards croisés sur la filiation de l’enfant né d’une procréation assistée en droit québécois, canadien et comparé
    Organisme subventionnaire : Centre de recherche sur l’adaptation des jeunes et des familles à risque (JEFAR), Centre jeunesse de Québec – Institut universitaire et Chaire Richelieu de recherche sur la jeunesse, l’enfance et la famille
    Rôle : Chercheur principal
    Étudiante-chercheure : Me Andréanne Malacket
    Date de subvention : 2007
  • Étude empirique de la pratique professionnelle du contrat conjugal
    Organisme subventionnaire : Conseil de recherche en sciences humaines du Canada (CRSH)
    Rôle : Chercheur individuel
    Programme : Jeune chercheur
    Date de subvention : 2003-2006
  • Étude empirique de la pratique professionnelle du contrat conjugal
    Organisme subventionnaire : Fonds québécois de la recherche sur la société et la culture (FQRSC)
    Rôle : Chercheur individuel
    Date de subvention : 2003-2006
    Note : Déclinée (condition de non cumul avec CRSH)
  • Recherche documentaire sur les aspects nationaux et internationaux du droit québécois de l’adoption
    Organisme subventionnaire : Fiducie Collection Bleue (Wilson & Lafleur)
    Rôle : Chercheur individuel
    Date de subvention : 2005
  • L’utilisation du contrat comme mode d’encadrement des rapports conjugaux (reconnaissance et soutien des rapports de nature personnelle entre adultes)
    Organisme subventionnaire : Commission du droit du Canada (CDC)
    Rôle : Chercheur individuel
    Date de subvention : 2001

Travaux législatifs

Ce contenu a été mis à jour le 2 septembre 2018 à 11 h 52 min.